Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARL GREY TENUES DE VOYAGES
Monsieur TRELUYER Dominique

Numéro de dépôt :
96631968
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque EARL GREY TENUES DE VOYAGES

Déposée le 24 juin 1996 par monsieur TRELUYER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EARL GREY TENUES DE VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est monsieur TRELUYER Dominique domicilié(e) "Sous les Bruyères", 27500 Manneville sur Risle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRELUYER Dominique - France.

La marque EARL GREY TENUES DE VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARL GREY TENUES DE VOYAGES est expirée depuis le 24 juin 2006.

TRELUYER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIBALD de PARIS


Monsieur TRELUYER Dominique - "Sous les Bruyères", 27500 Manneville sur Risle - France


Monsieur TRELUYER Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus à usage textile; couvertures de lits et de tables. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.